Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE BOEUF SUR LE PARC"
Numéro de dépôt :
1623164
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000
Présentation de la marque "LE BOEUF SUR LE PARC"
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE BOEUF SUR LE PARC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE BOEUF SUR LE PARC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE BOEUF SUR LE PARC" est expirée depuis le 27 juillet 2000.
Société HORETO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14