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Marques déposées par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA
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TN-ACTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TN-ACTY
Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

Numéro de dépôt :
1380261
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1996

Présentation de la marque TN-ACTY

Déposée le 18 novembre 1986 par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TN-ACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque TN-ACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TN-ACTY est expirée depuis le 18 novembre 1996.

Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : HONDA , HM , HERT , HONDA CIVIC , HONDA , MINI TRAIL , HM , "CVCC" , INNOVA , HM


Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA - No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Véhicules, leurs parties et accessoires.