Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CVCC"
Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, No 27-8, 6 Chome, Jingumae, Shibuyaku, TOKYO (Japon).

Numéro de dépôt :
1219964
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1992

Présentation de la marque "CVCC"

Déposée le 26 novembre 1982 par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CVCC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, No 27-8, 6 Chome, Jingumae, Shibuyaku, TOKYO (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque "CVCC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CVCC" est expirée depuis le 26 novembre 1992.

Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : HONDA , HM , HERT , HONDA CIVIC , HONDA , MINI TRAIL , HM , "CVCC" , INNOVA , HM


Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, No 27-8, 6 Chome, Jingumae, Shibuyaku, TOKYO (Japon). - Japon


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Moteurs à combustion interne à l'exception de ceux pour véhicules et leurs parties.