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Marques déposées par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais
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ACTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTY
Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais)

Numéro de dépôt :
1415737
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996

Présentation de la marque ACTY

Déposée le 22 septembre 1986 par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais) domicilié(e) No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. LEMONNIER - France.

La marque ACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTY est expirée depuis le 22 septembre 1996.

Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : HONDA , HM , HERT , HONDA CIVIC , HONDA , MINI TRAIL , HM , "CVCC" , INNOVA , HM


Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (Sté de droit japonais) - No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon


Cabinet A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Camions et leurs parties.