CHATEAU RAUSAN -SEGLA
Présentation de la marque CHATEAU RAUSAN -SEGLA
Déposée le 18 juin 1982 par SOCIETE HOLT FRERES & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAUSAN -SEGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU RAUSAN -SEGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RAUSAN -SEGLA est expirée depuis le 18 juin 2002.
SOCIETE HOLT FRERES & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1992 n°2006730 - Publication au BOPI 1992-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171648 - Publication au BOPI 1994-04-12
Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155666 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 21 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65313 - Publication au BOPI 1992-07-21