Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO CAT
S.A. SOCIETE HOBIE CAT EUROPE

Numéro de dépôt :
1441217
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
11/12/1997
MICRO CAT de SOCIETE HOBIE CAT EUROPE

Présentation de la marque MICRO CAT

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOBIE CAT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MICRO CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOBIE CAT EUROPE domicilié(e) Zone Industrielle TOULON EST, 83088 TOULON CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME LEBRUN MARIE HENRIETTE - France.

La marque MICRO CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO CAT est expirée depuis le 11 décembre 1997.

SOCIETE HOBIE CAT EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MICRO


S.A. SOCIETE HOBIE CAT EUROPE - Zone Industrielle TOULON EST, 83088 TOULON CEDEX. - France


MADAME LEBRUN MARIE HENRIETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Bateaux.