Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTEAM
Société HMD S.A.

Numéro de dépôt :
99820377
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque LIBERTEAM

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société HMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LIBERTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HMD domicilié(e) 8 rue Victor Hugo, 24000 PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno ROBIN Avocat - France.

La marque LIBERTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTEAM est expirée depuis le 28 octobre 2009.


Société HMD S.A. - 8 rue Victor Hugo, 24000 PERIGUEUX - France - SIREN 409867736


Maître Bruno ROBIN Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Appareils et matériels informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs et périphériques ; machines à calculer, bandes magnétiques, disquettes, disques, logiciels enregistrés et programmes d'ordinateurs. Appareils de reproduction de sons, d'images et de documents notamment appareils et installations vidéo, appareils de télévision et de télévidéo, appareils photographiques, caméras, appareils de reprographie, photocopieurs et imprimantes. Publicité et affaires commerciales. Entreprise à façon de travaux statistiques et d'informatique. Service de saisie et de traitement de données. Gestion de fichiers informatiques. Conseils de gestion informatique. Agence de presse et d'informations. Télétransmission, transmission de messages et de banques de données. Transmission d'informations par réseaux de communications internationaux informatiques, à savoir Internet. Services de conception et d'élaboration, de location, de maintenance de logiciels et de programmes d'ordinateurs et de banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Création (conception) de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.