Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS
Société Historique et Littéraire Polonaise – Bibliothèque Polonaise, Association reconnue d'utilité publique par décret du 10 juin 1866

Numéro de dépôt :
3111039
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS de Société Historique et Littéraire Polonaise – Bibliothèque Polonaise

Présentation de la marque BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS

Déposée le 11 juillet 2001 par Société Historique et Littéraire Polonaise – Bibliothèque Polonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est Société Historique et Littéraire Polonaise – Bibliothèque Polonaise, Association reconnue d'utilité publique par décret du 10 juin 1866 domicilié(e) 6, Quai d'Orléans - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIBLIOTHEKA POLSKA W PARYZU BIBLIOTHEQUE POLONAISE DE PARIS est expirée depuis le 11 juillet 2021.


Société Historique et Littéraire Polonaise – Bibliothèque Polonaise, Association reconnue d'utilité publique par décret du 10 juin 1866 - 6, Quai d'Orléans - 75004 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2011 n°2475330 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons ; stylos, stylos-plumes, porte-crayons. Manuels d'instruction et d'enseignements ; magazines, revues, journaux périodiques ; plaquette de présentation, brochures. Agence de presse et d'informations ; Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait transactions commerciales sur des réseaux de communication électroniques ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; Transmission d'informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d'un réseau global d'ordinateurs (Internet) et notamment de logiciels navigation. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; Montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visules, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, vidéothèque, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, édition de livres, de manuels scolaires, informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; Institut d'enseignement et de formation ; services de bibliothèques itinérantes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.