Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRES BON
Numéro de dépôt :
3683494
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRES BON
Déposée le 12 octobre 2009 par l'association loi 1901 SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES BON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548774 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11