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Marques déposées par SOCIETE HIPPIQUE DE CONDOM
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CHAMPIONNAT DE FRANCE ANGLO-ARABE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE ANGLO-ARABE
SOCIETE HIPPIQUE DE CONDOM

Numéro de dépôt :
95564350
Date de dépôt :
18/03/1995
Lieu de dépôt :
AUCH

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE ANGLO-ARABE

Déposée le 18 mars 1995 par SOCIETE HIPPIQUE DE CONDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE ANGLO-ARABE »

Le déposant est SOCIETE HIPPIQUE DE CONDOM, domicilié(e) "Le Haou", 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DEFRANCES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 41


SOCIETE HIPPIQUE DE CONDOM - "Le Haou", 32100 CONDOM - France


Monsieur Gérard DEFRANCES - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264344 - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1998-10-12

Organisation de concours de chevaux de race anglo-arabe dans les disciplines: - de sauts d'obstacles, - de dressage, - de concours complet d'équitation pour qualifier le champion de France de la discipline

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.