Marque expirée - Marque en non vigueur

HEXAVOUTE
SOCIETE HEXADOME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3496137
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
20/04/2017
HEXAVOUTE de SOCIETE HEXADOME

Présentation de la marque HEXAVOUTE

Déposée le 20 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « HEXAVOUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME domicilié(e) Les Chapons Blancs, Route de Pernay,37230 LUYNES - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAVOUTE est expirée depuis le 20 avril 2017.

SOCIETE HEXADOME a également déposé les autres marques suivantes : HEXATUBE , BLUETEK , bluetek , HEXACOIF , BLOOTEK , HAIL CONTROL , HEXAONDE , HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS , EASY LIGHT , HEXAPACK


SOCIETE HEXADOME Société Anonyme - Les Chapons Blancs, Route de Pernay,37230 LUYNES - 37230 - France - SIREN 542089651


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous.

Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques, lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques.