Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS
SOCIETE HEXADOME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3983687
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS de SOCIETE HEXADOME

Présentation de la marque HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS

Déposée le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME domicilié(e) Les Chapons Blancs, Route de Pernay - 37230 - LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS est expirée depuis le 18 février 2023.

SOCIETE HEXADOME a également déposé les autres marques suivantes : HEXATUBE , BLUETEK , bluetek , HEXAVOUTE , HEXACOIF , BLOOTEK , HAIL CONTROL , HEXAONDE , EASY LIGHT , HEXAPACK


SOCIETE HEXADOME, Société Anonyme - Les Chapons Blancs, Route de Pernay - 37230 - LUYNES - France - SIREN 542089651


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie métallique), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous (métalliques).

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines).

Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, tableaux de commande (électricité), appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, interrupteurs, thermostats.

Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques.

Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques, lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de lanterneaux, d'exutoires de fumée, d'écrans mobiles de cantonnement.