Marque expirée - Marque en non vigueur

HEXACLIP
SOCIETE HEXADOME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3496140
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
20/04/2017
HEXACLIP de SOCIETE HEXADOME

Présentation de la marque HEXACLIP

Déposée le 20 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « HEXACLIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME domicilié(e) Les Chapons Blancs, Route de Pernay,37230 LUYNES - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACLIP est expirée depuis le 20 avril 2017.

SOCIETE HEXADOME a également déposé les autres marques suivantes : HEXATUBE , BLUETEK , bluetek , HEXAVOUTE , HEXACOIF , BLOOTEK , HAIL CONTROL , HEXAONDE , HEXADOME CONFORT ET SÉCURITÉ NATURELS , EASY LIGHT


SOCIETE HEXADOME Société Anonyme - Les Chapons Blancs, Route de Pernay,37230 LUYNES - 37230 - France - SIREN 542089651


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines).

Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, tableaux de commande (électricité), appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, interrupteurs, thermostats.

Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques.