Déposée le 6 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLUETEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HEXADOME domicilié(e) Les Chapons Blancs, route de Pernay - 37230 - LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BLUETEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE HEXADOME, Société Anonyme - Les Chapons Blancs, route de Pernay - 37230 - LUYNES - France - SIREN 542089651
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673903 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie métallique), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous (métalliques), à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée, à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, coffrets de commandes électriques, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), appareils de radio, appareils de contrôle des radios et des ondes, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, logiciels à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques, à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques, à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Matériaux de construction non métalliques à l'exclusion du bois, lanterneaux non métalliques à l'exclusion du bois, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques à l'exclusion du bois, écrans mobiles de cantonnement à l'exclusion du bois, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique à l'exclusion du bois, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques à l'exclusion du bois, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques à l'exclusion du bois, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques à l'exclusion du bois, cloisons non métalliques à l'exclusion du bois, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation à l'exclusion du bois, corniches non métalliques à l'exclusion du bois, cornières non métalliques à l'exclusion du bois, couvertures de toits non métalliques à l'exclusion du bois, huisseries non métalliques à l'exclusion du bois, revêtements de parois non métalliques (construction) à l'exclusion du bois, plafonds non métalliques à l'exclusion du bois, planchers non métalliques à l'exclusion du bois, toitures non métalliques à l'exclusion du bois, vasistas non métalliques à l'exclusion du bois, volets non métalliques à l'exclusion du bois, à l'exclusion pour tous les produits revendiqués dans la présente classe des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux de construction ; services d'installation, d'entretien et de réparation de lanterneaux, d'exutoires de fumée, d'écrans mobiles de cantonnement ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, montage d'échafaudages ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; informations en matière de réparation ; services d'isolation (construction), à l'exclusion des services de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les services revendiqués dans la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles.
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