Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEXASOIE
Numéro de dépôt :
1269383
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994
Présentation de la marque HEXASOIE
Déposée le 20 avril 1984 par Société HEXABAT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXASOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HEXASOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXASOIE est expirée depuis le 20 avril 1994.
Société HEXABAT (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39