Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H SELECTIF
Société HERBY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1369392
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1996
H SELECTIF de Société HERBY

Présentation de la marque H SELECTIF

Déposée le 4 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société HERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H SELECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HERBY domicilié(e) Zone Industrielle, 28 240 LA LOUPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque H SELECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H SELECTIF est expirée depuis le 4 septembre 1996.

Société HERBY a également déposé les autres marques suivantes : MINI SERRE HERBY , CLIK-CLAK , SOLAIR , HERBUS , CEDRE , ATLAS , HERBUS , SOLAIR , H SELECTIF , ATLAS


Société HERBY, société anonyme - Zone Industrielle, 28 240 LA LOUPE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Casiers à bouteilles, meubles de rangement pour bouteilles, notamment casiers pour rangement formés de fil métallique ondulé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.