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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Henri POUYET1
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PROPTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPTIC
Société Henri POUYET (Société Anonyme),1, Boulevard Hippolyte Marquès, 94200 IVRY-SUR-SEINE

Numéro de dépôt :
94548576
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque PROPTIC

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Henri POUYET1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Henri POUYET1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 024 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque PROPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPTIC est expirée depuis le 12 décembre 2004.


Société Henri POUYET (Société Anonyme),1, Boulevard Hippolyte Marquès, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642024343


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 10 février 1999 - Changement d'adresse n°272384 - Publication au BOPI 1999-02-10

Inscription le 10 février 1999 - Changement de dénomination et d'adresse n°271949 - Publication au BOPI 1999-02-10

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Appareils téléphoniques, fils écouteurs et transmetteurs téléphoniques, appareils de connectique, matériel de connexion; matériel de raccordement, réseaux de télécommunication pour la distribution de liaisons téléphoniques et informatiques, fibres optiques, appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son; émetteurs de télécommunication.Communications, communications téléphoniques, radiotéléphonie, transmission de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.