Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN STOCK
SOCIETE HEMSLEY 5

Numéro de dépôt :
95575440
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque AMERICAN STOCK

Déposée le 9 juin 1995 par la société SOCIETE HEMSLEY 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société SOCIETE HEMSLEY 5 domicilié(e) dont le siège social est à 75002 PARIS, 38 rue du Caire - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 130 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BETTAN SELARL Avocats à la Cour - France.

La marque AMERICAN STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN STOCK est expirée depuis le 9 juin 2005.


SOCIETE HEMSLEY 5 - dont le siège social est à 75002 PARIS, 38 rue du Caire - France - SIREN 342130697


Cabinet BETTAN SELARL Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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