Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES
Société HEMISPHERE DROIT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3832300
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES de Société HEMISPHERE DROIT

Présentation de la marque HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES

Déposée le 17 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HEMISPHERE DROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HEMISPHERE DROIT domicilié(e) 7, Passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 315 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMISPHERE DROIT METTEUR EN SCENE DE MARQUES est expirée depuis le 17 mai 2021.

Société HEMISPHERE DROIT a également déposé les autres marques suivantes : LE CREDIT CREDIBLE


Société HEMISPHERE DROIT, Société à responsabilité limitée - 7, Passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France - SIREN 334315561


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques (Cédérom) ; disques vidéo digital (DVD) ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels. Programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Equipement pour le traitement de l'information ; logiciels de gestion d'informations, logiciels de navigation.

Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas, exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité commerciale, services de rédaction de textes publicitaires ; gestion administrative de lieux d'exposition.

Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; service d'indexation (saisie et classement) de site Internet. Abonnement à une chaîne de télévision. Conseil, informations et renseignements d'affaires ; consultation pour des questions de personnel ; recrutement de personnel ; service d'information et conseil en matière de recrutement. Gestion de bases de données. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement (transmission) de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement transmission de programmes audiovisuels et multimédias. Services de transmission de télex, de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général (télécommunications) services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.

Constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de Modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; consultation en matière d'ordinateurs, service de sélection du personnel par procédés psychotechniques. Service d'ingénierie informatique, réalisation (conception) de systèmes informatiques, conception (création et élaboration de logiciels). Services informatiques à savoir administration ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de l'Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique rendus par des ingénieurs ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; service de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services informatiques et services en ligne à savoir : la création d'index d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; recherche et collecte d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; recherche et surveillance de sites Internet.