Déposée le 7 juin 1990 par Société HELLO (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIPAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société HELLO (S.A), domicilié(e) 1 rue de Metz, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. VIDON - France.
La marque CIPAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPAF est expirée depuis le 7 juin 2000.
Société HELLO (S.A) - 1 rue de Metz, 75010 PARIS - France
P. VIDON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ou d'inspection;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;avertisseurs de voitures contre le vol, de véhicule en particulier;appareils pour l'enregistrement du temps ou d'une grandeur dérivée comme un débit;jeux automatiques (machines) à prépaiement;automates de musique à prépaiement;appareils de jeux à prépaiement;métronomes;parcmètres;programmes d'ordinateur enregistrés;émetteurs de signaux exploitables par un appareil électronique;dispositifs de calcul et de traitement de données coopérant avec un système d'horlogerie ou de chronométrage;mécanismes et appareils à prépaiement pour appareils de télévision ou similaires;éléments constitutifs, notamment composants électroniques et microcircuits destinés, entre autres, à être montés dans un des appareils ci-dessus mentionnés.Service de tarification basé sur le comptage du temps, notamment pour la location d'objets ou d'espaces. Location de véhicules, de places de stationnement de véhicules, ou d'espaces pour l'entrepôsage de marchandises, notamment utilisant des moyens de tarification basés sur le comptage du temps
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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