Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HELIOS
/
OTL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTL
Société HELIOS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95559259
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque OTL

Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HELIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HELIOS domicilié(e) 34 Place des Prêcheurs, 13100 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 834 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric GAUTIER Société HELIOS - France.

La marque OTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTL est expirée depuis le 14 février 2005.

Société HELIOS a également déposé les autres marques suivantes : INFOFRET , FIRM , DEFIEMPLOI , MARKET , DIALH , BUGSY , INFOROUTE , H-AGT8 , INFOBTP , INFOENCHERE


Société HELIOS (S.A.R.L.) - 34 Place des Prêcheurs, 13100 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 392834172


Monsieur Eric GAUTIER Société HELIOS - France


Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425763 - Publication au BOPI 2006-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 23 mai 1997 - Changement d'adresse n°237365 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 7 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239764 - Publication au BOPI 1997-07-07

Inscription le 23 mai 1997 - Changement d'adresse n°237368 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination n°237366 - Publication au BOPI 1997-05-23

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

- Transmissions d'informations par serveur télématique