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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HELBERT
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TPC Traitement Pour la Consommation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TPC Traitement Pour la Consommation
SOCIETE HELBERT, SARL

Numéro de dépôt :
4308628
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
TPC Traitement Pour la Consommation de SOCIETE HELBERT

Présentation de la marque TPC Traitement Pour la Consommation

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TPC Traitement Pour la Consommation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HELBERT domicilié(e) LA VILLE DU BOIS, 35133 LA CHAPELLE JANSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 571 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine Lechat domicilié(e) 26 BOULEVARD Jacques Faucheux - 35300 - FOUGERES - France.

La marque TPC Traitement Pour la Consommation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPC Traitement Pour la Consommation arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

SOCIETE HELBERT a également déposé les autres marques suivantes : DHT Désinfection Hygiène Traitement , ALL EAU SERVICE DEPANNAGE , HELBERT L'eau depuis 1958 , BEFOR


SOCIETE HELBERT, SARL - LA VILLE DU BOIS, 35133 LA CHAPELLE JANSON - France - SIREN 520571159


Mme. Delphine Lechat - 26 BOULEVARD Jacques Faucheux - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques .