Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC VEND TOUT
SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP

Numéro de dépôt :
94545743
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque TROC VEND TOUT

Déposée le 22 novembre 1994 par la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROC VEND TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP domicilié(e) 32, avenue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 209 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque TROC VEND TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC VEND TOUT est expirée depuis le 22 novembre 2004.

SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP a également déposé les autres marques suivantes : TROC VEND TOUT , CREA 8 - WAY L COM , NOTAIRES DU CALVADOS , NOTAIRES 76 , NOTAIRES DE ROUEN , TROCMOITOUT , TROC TOUT , ORNE HEBDO , NOTAIRES DE DIEPPE , JOUER, LIRE, APPRENDRE, ENSEIGNANTS


SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP - 32, avenue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 302209853


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés