Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP
/
NOTINFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTINFO
SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP

Numéro de dépôt :
1360250
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque NOTINFO

Déposée le 24 juin 1986 par la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTINFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP domicilié(e) 32, rue Carnot, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2067833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 209 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2067833) - France.

La marque NOTINFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTINFO est expirée depuis le 24 juin 2006.

SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP a également déposé les autres marques suivantes : TROC VEND TOUT , TROC VEND TOUT , CREA 8 - WAY L COM , NOTAIRES DU CALVADOS , NOTAIRES 76 , NOTAIRES DE ROUEN , TROCMOITOUT , TROC TOUT , ORNE HEBDO , NOTAIRES DE DIEPPE


SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP - 32, rue Carnot, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2067833) - France - SIREN 302209853


APPLIMA S.A. - (dossier no 2067833) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation n°2067833 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339849 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422983 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription - Concession de licence n°24794 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.