Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP
/
NEGOCES NOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOCES NOT
SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP

Numéro de dépôt :
92428084
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque NEGOCES NOT

Déposée le 24 juillet 1992 par la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGOCES NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP domicilié(e) 32, avenue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 209 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NEGOCES NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOCES NOT est expirée depuis le 24 juillet 2002.

SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP a également déposé les autres marques suivantes : TROC VEND TOUT , TROC VEND TOUT , CREA 8 - WAY L COM , NOTAIRES DU CALVADOS , NOTAIRES 76 , NOTAIRES DE ROUEN , TROCMOITOUT , TROC TOUT , ORNE HEBDO , NOTAIRES DE DIEPPE


SOCIETE HEBDOMADAIRES ET PERIODIQUES HEP - 32, avenue Carnot, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 302209853


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies.Services d'édition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.