Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME, ON Y PREND GOUT.
Société HDM Quartet (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1679873
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000

Présentation de la marque LA FORME, ON Y PREND GOUT.

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORME, ON Y PREND GOUT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet domicilié(e) 2, route de Champagne, 69130 ECULLY - France.

La marque LA FORME, ON Y PREND GOUT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME, ON Y PREND GOUT. est expirée depuis le 3 juillet 2000.

Société HDM Quartet a également déposé les autres marques suivantes : DOMICIBLE , LES SOURCES D'EQUILIBRE L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , TYPOLOGIS , L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , LES SOURCES D'EQUILIBRE , VOS EVENEMENTS PRENNENT LEUR VRAIE DIMENSION. , DIVIN D'OCTOBRE , MIEUX VIVRE PAR L'AUTOMATISME , LES VINS BENIS DES DIEUX , AUTOMATIQUEMENT MIEUX


Société HDM Quartet (S.A.R.L.) - 2, route de Champagne, 69130 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.