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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet
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DOMICIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICIBLE
Société HDM Quartet (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1673338
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2001

Présentation de la marque DOMICIBLE

Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet domicilié(e) 2, route de Champagne, 69136 ECULLY - France.

La marque DOMICIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICIBLE est expirée depuis le 20 juin 2001.

Société HDM Quartet a également déposé les autres marques suivantes : LES SOURCES D'EQUILIBRE L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , TYPOLOGIS , L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , LES SOURCES D'EQUILIBRE , VOS EVENEMENTS PRENNENT LEUR VRAIE DIMENSION. , DIVIN D'OCTOBRE , MIEUX VIVRE PAR L'AUTOMATISME , LES VINS BENIS DES DIEUX , AUTOMATIQUEMENT MIEUX , LOGICIBLE


Société HDM Quartet (S.A.R.L.) - 2, route de Champagne, 69136 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Distribution ciblée d'imprimés publicitaires sans adresse