Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVIN D'OCTOBRE
Société HDM Quartet (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1699367
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2000

Présentation de la marque DIVIN D'OCTOBRE

Déposée le 25 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVIN D'OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM Quartet domicilié(e) 2, route de Champagne, 69130 ECULLY - France.

La marque DIVIN D'OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVIN D'OCTOBRE est expirée depuis le 25 avril 2000.

Société HDM Quartet a également déposé les autres marques suivantes : DOMICIBLE , LES SOURCES D'EQUILIBRE L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , TYPOLOGIS , L'EQUILIBRE SANTE-LOISIRS , LES SOURCES D'EQUILIBRE , VOS EVENEMENTS PRENNENT LEUR VRAIE DIMENSION. , MIEUX VIVRE PAR L'AUTOMATISME , LES VINS BENIS DES DIEUX , AUTOMATIQUEMENT MIEUX , LOGICIBLE


Société HDM Quartet (S.A.R.L.) - 2, route de Champagne, 69130 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Boissons alcooliques