Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNE BLEU
Numéro de dépôt :
1710829
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2001
Présentation de la marque SIGNE BLEU
Déposée le 4 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HDM LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE BLEU est expirée depuis le 4 décembre 2001.
Société HDM LYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19