Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAY S
Société HAY'S, SARL

Numéro de dépôt :
3124612
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2011
HAY S de Société HAY\'S

Présentation de la marque HAY S

Déposée le 8 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HAY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HAY'S domicilié(e) 23, Rue Henri Mazade, 26300 BOURG DE PÉAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 752 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUPEL & Associés Avocats au Barreau de Valence - France.

La marque HAY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAY S est expirée depuis le 8 octobre 2011.


Société HAY'S, SARL - 23, Rue Henri Mazade, 26300 BOURG DE PÉAGE - France - SIREN 330752031


Cabinet PUPEL & Associés Avocats au Barreau de Valence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Transformation de produits textiles, broderie, couture ; Confection de vêtements, d'articles de sport ; Personnalisation, teinture et retouches de vêtements. Travaux d'impression sur tous supports ; Location d'articles de sport et de vêtements. Vêtements et chaussures de sport (à l'exclusion du matériel de plongée) .

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.