Déposée le 12 juillet 1993 par la société Société HARVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la société Société HARVEL domicilié(e) Route de Thoirette, 01590 DORTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 764 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société HARVEL A L'ATTENTION DE MONSIEUR ALAIN DURET - France.
La marque HARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVEL est expirée depuis le 12 juillet 2003.
Société HARVEL - Route de Thoirette, 01590 DORTAN - France - SIREN 311764211
Société HARVEL A L'ATTENTION DE MONSIEUR ALAIN DURET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238196 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182199 - Publication au BOPI 1995-02-23
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Installations sanitaires Armoires de toilette en bois Meubles de salle de bain en bois Porte-manteau en bois Miroirs Porte serviettes en bois Porte savon en bois Dérouleur de papier toilette en bois Tout ustensile de salle de bain et de sanitaire en bois Ustensiles et récipients de cuisine en bois Poubelles en bois Jeux et jouets en bois
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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