Déposée le 3 avril 1980 par Société HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SHEILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., domicilié(e) constituée selon les lois de l'Etat de Queensland, en Australie, 80, Jephson Street, Toowong, Queensland, 4066, Australie. - Australie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Roger HIRSCH. - France.
La marque SHEILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SHEILA est expirée depuis le 3 avril 1990.
Société HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD a également déposé les autres marques suivantes : HAPAS
Société HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD. - constituée selon les lois de l'Etat de Queensland, en Australie, 80, Jephson Street, Toowong, Queensland, 4066, Australie. - Australie
Marc-Roger HIRSCH. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°35488 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17239 - Publication au BOPI
Imprimés, journaux et périodiques;cartes, films, bandes, listes et autres supports en papier ou carton de programmes imprimés destinés à être utilisés en combinaison avec un ordinateur;cartes, films, bandes, listes et autres supports en papier ou carton résultant du fonctionnement d'un ordinateur;matériel support de programmes en papier ou carton;matériel en papier ou carton destiné à l'impression par ordinateur;matériel en papier ou carton imprimé par ordinateur;cartes ou autres supports en papier ou carton à préperforations;cartes ou autres supports en papier ou carton contenant des données constituées par des perforations.
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