Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE.

Numéro de dépôt :
1147427
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1980 par SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC-ROGER HIRSCH. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147427.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 1990.

SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD a également déposé les autres marques suivantes : HARTLEY , PRACTICS


SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE. - Australie


MARC-ROGER HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES;CARTES, FILMS, BANDES, LISTES ET AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON DE PROGRAMMES IMPRIMES DESTINES A ETRE UTILISES EN COMBINAISON AVEC UN ORDINATEUR;CARTES, FILMS, BANDES, LISTES ET AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON RESULTANT DU FONCTIONNEMENT D'UN ORDINATEUR;MATERIEL SUPPORT DE PROGRAMMES EN PAPIER OU CARTON;MATERIEL EN PAPIER OU CARTON DESTINE A L'IMPRESSION PAR ORDINATEUR;MATERIEL EN PAPIER OU CARTON IMPRIME PAR ORDINATEUR;CARTES OU AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON A PREPERFORATIONS; CARTES OU AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON CONTENANT DES DONNEES CONSTITUEES PAR DES PERFORATIONS.