Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARTLEY
SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE.

Numéro de dépôt :
1147428
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HARTLEY

Déposée le 3 avril 1980 par SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARTLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC-ROGER HIRSCH. - France.

La marque HARTLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRACTICS


SOCIETE HARTLEY COMPUTER APPLICATIONS PTY. LTD., CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE QUEENSLAND, EN AUSTRALIE, 80, JEPHSON STREET, TOOWONG, QUEENSLAND, 4066, AUSTRALIE. - Australie


MARC-ROGER HIRSCH. - France


Inscription - Transmission de propriété n°5616 - Publication au BOPI 1981-04

IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES;CARTES, FILMS, BANDES, LISTES ET AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON DE PROGRAMMES IMPRIMES DESTINES A ETRE UTILISES EN COMBINAISON AVEC UN ORDINATEUR;CARTES, FILMS, BANDES, LISTES ET AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON RESULTANT DU FONCTIONNEMENT D'UN ORDINATEUR;MATERIEL SUPPORT DE PROGRAMMES EN PAPIER OU CARTON;MATERIEL EN PAPIER OU CARTON DESTINE A L'IMPRESSION PAR ORDINATEUR;MATERIEL EN PAPIER OU CARTON IMPRIME PAR ORDINATEUR;CARTES OU AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON A PREPERFORATIONS; CARTES OU AUTRES SUPPORTS EN PAPIER OU CARTON CONTENANT DES DONNEES CONSTITUEES PAR DES PERFORATIONS.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.