NUMERISATION 3D
Présentation de la marque NUMERISATION 3D
Déposée le 29 janvier 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société HARBOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUMERISATION 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NUMERISATION 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERISATION 3D est expirée depuis le 29 janvier 2006.
Société HARBOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10