Déposée le 26 avril 1977 par Société HANIMEX (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société HANIMEX (FRANCE), domicilié(e) (S.A.) 116, Avenue Aristide-Briand 93150 LE BLANC-MESNIL - France.
La marque BAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BAIA est expirée depuis le 26 avril 1987.
Société HANIMEX (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIME SOUND
Société HANIMEX (FRANCE) - (S.A.) 116, Avenue Aristide-Briand 93150 LE BLANC-MESNIL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques.Appareils de montage de film, de développement, de tirage, de reproduction.Appareils à photocopier, Machines à calculer de bureau, calculatrices de poche.Appareils électroniques adaptables à des téléviseurs et notamment appareils de jeux.Appareils d'émission, réception et reproduction de sons.Récepteurs radiophoniques, électrophones, magnetophones, magnétoscopes, téléviseurs, radio-réveils.Appareils d'enseignement et notamment audiovisuel.Montres et en particulier montres à quartz, électroniques, à affichage digital électroluminescent ou à cristaux liquides.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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