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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HANDSOME
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COMPAGNIE COTONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE COTONNIERE
Société HANDSOME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1684363
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
COMPAGNIE COTONNIERE de Société HANDSOME

Présentation de la marque COMPAGNIE COTONNIERE

Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HANDSOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE COTONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HANDSOME domicilié(e) 54 Rue Richelieu, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque COMPAGNIE COTONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE COTONNIERE est expirée depuis le 28 mars 2001.

Société HANDSOME a également déposé les autres marques suivantes : HANDSOME


Société HANDSOME (S.A.R.L.) - 54 Rue Richelieu, 75001 PARIS - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. "Tous ces produits étant en coton"

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.