Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSYS 3000
Société H. SYSTEME société anonyme

Numéro de dépôt :
95579376
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque PANOSYS 3000

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société H. SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOSYS 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société H. SYSTEME domicilié(e) 1, rue des Entrepreneurs, Z.I. Les Amandiers, 78420 CARRIERES/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 618 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.G.I.F. (Cabinet d'Avocats) - France.

La marque PANOSYS 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSYS 3000 est expirée depuis le 3 juillet 2005.


Société H. SYSTEME société anonyme - 1, rue des Entrepreneurs, Z.I. Les Amandiers, 78420 CARRIERES/SEINE - France - SIREN 339618910


S.E.G.I.F. (Cabinet d'Avocats) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Communications par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateur Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.