Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société H.E.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARIS SUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société H.E.P domicilié(e) Siège social : route d'Orbec, Caorches St-Nicolas, 27300 BERNAY (dossier no 2146413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 209 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société H.E.P. domicilié(e) (dossier no 2146413) - France.
La marque PARIS SUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS SUPER est expirée depuis le 24 novembre 2009.
Société H.E.P a également déposé les autres marques suivantes : PARIS P.A. , HEBDOS 1
Société H.E.P. - SA - Siège social : route d'Orbec, Caorches St-Nicolas, 27300 BERNAY (dossier no 2146413) - France - SIREN 302209853
Société H.E.P. - (dossier no 2146413) - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146413 - Publication au BOPI 1999-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367703 - Publication au BOPI 2003-03-31
Inscription le 3 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276790 - Publication au BOPI 1999-05-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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