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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société H.E.P
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PARIS P.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS P.A.
Société H.E.P. SA

Numéro de dépôt :
1461555
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque PARIS P.A.

Déposée le 22 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Société H.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société H.E.P domicilié(e) Siège social : route d'Orbec, CAORCHES ST NICOLAS, 27300 BERNAY (dossier no 2103536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 209 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société HEP domicilié(e) (dossier no 2103536) - France.

La marque PARIS P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS P.A. est expirée depuis le 22 avril 2008.

Société H.E.P a également déposé les autres marques suivantes : HEBDOS 1 , PARIS SUPER


Société H.E.P. SA - Siège social : route d'Orbec, CAORCHES ST NICOLAS, 27300 BERNAY (dossier no 2103536) - France - SIREN 302209853


Société HEP - (dossier no 2103536) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1997 n°2103536 - Publication au BOPI 1997-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367703 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 10 octobre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°244028 - Publication au BOPI 1997-10-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, revues, articles pour reliures, photographies.