Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON FRANÇAIS
SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C.), MOUZILLON 44330 VALLET

Numéro de dépôt :
1147217
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
NANTES
LE BON FRANÇAIS de SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C

Présentation de la marque LE BON FRANÇAIS

Déposée le 13 août 1980 par SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE BON FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C.), MOUZILLON 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. DENIAUD LOUIS. - France.

La marque LE BON FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE BON FRANÇAIS est expirée depuis le 13 août 1990.

SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : LE GUILLERET , LE BON FRANÇAIS


SOCIETE GUILBAUD FRERES (S.N.C.), MOUZILLON 44330 VALLET - France


MR. DENIAUD LOUIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

DES VINS BLANCS ET ROUGES.