Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESANET
SOCIETE GROUPE LE PELETIER S.A.

Numéro de dépôt :
3000328
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2010
RESANET de SOCIETE GROUPE LE PELETIER

Présentation de la marque RESANET

Déposée le 7 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GROUPE LE PELETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GROUPE LE PELETIER domicilié(e) 23 rue Le Pelletier, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 687 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Erik BILLARD-SARRAT Avocat à la Cour - France.

La marque RESANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESANET est expirée depuis le 7 janvier 2010.

SOCIETE GROUPE LE PELETIER a également déposé les autres marques suivantes : ALLO SPECTACLE , RESA NET


SOCIETE GROUPE LE PELETIER S.A. - 23 rue Le Pelletier, 75009 PARIS - France - SIREN 408687309


Me Erik BILLARD-SARRAT Avocat à la Cour - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354544 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Papier, carton Jeux, jouets Publicité, gestion des affaires commerciales ; Distribution de prospectus ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunication ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages, télégrammes, services téléphoniques et télématiques de communication et d'interconnexion de banques de données ; téléservices de transmission de son, textes, données et images ; services de courriers électroniques ou non électroniques ; services de communication et télécommunication à condition d'accès, création, exploitation et maintenance des réseaux exploitant ces services ; services d'informations par réseaux télématiques et Internet. Transmission d'informations par téléscripteur Divertissement ; édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, de manifestations sportives ; vente des billets de spectacles et de manifestations sportives ; vente à distance de tous produits se rapportant aux spectacles, aux manifestations sportives, aux salons professionnels. Programmations pour ordinateurs ; constitution de fichiers informatiques ou non. Création (conception) de logiciel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.