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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE
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ISM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISM
SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE S.A

Numéro de dépôt :
3131780
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
ISM de SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE

Présentation de la marque ISM

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE domicilié(e) Dont le siège social est à Campus de Bissy, Route de Ganges, immatriculée au RCS de MONTPELLIER, 34980 SAINT CLÉMENT DE RIVIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reine PAILHÉ - AVOCAT LE THELEME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes : E.M.C.E. , I.E.S.I. , SUP EXPORT , ISCC , ISME , I.N.C.O.M. , I.F.S.E. , IESM , I.N.S.C.O.M. , SUP' DE MARKETING


SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE S.A - Dont le siège social est à Campus de Bissy, Route de Ganges, immatriculée au RCS de MONTPELLIER, 34980 SAINT CLÉMENT DE RIVIÈRE - France - SIREN 328948724


Reine PAILHÉ - AVOCAT LE THELEME - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet total n°363256 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Ecole Supérieure Privée.