Déposée le 16 novembre 2001 par la société SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « I.N.C.O.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la société SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE domicilié(e) Dont le siège social est à Campus de Bissy, Route de Ganges, immatriculée au RCS de Montpellier - 34980 - SAINT CLÉMENT DE RIVIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reine PAILHÉ - AVOCAT LE THELEME - France.
La marque I.N.C.O.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ : GROUPE ESARC CEFIRE - Dont le siège social est à Campus de Bissy, Route de Ganges, immatriculée au RCS de Montpellier - 34980 - SAINT CLÉMENT DE RIVIÈRE - France - SIREN 328948724
Reine PAILHÉ - AVOCAT LE THELEME - France
Demande de renouvellement le 4 juillet 2011 n°2474792 - Publication au BOPI 2011-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Education et divertissement ; éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnement de journaux. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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