Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASCOT
Numéro de dépôt :
958230
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ASCOT
Déposée le 9 juin 1976 par Société Grizeaud-Ascot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 9 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518