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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GRILLOT
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GRAND JURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND JURA
SOCIETE GRILLOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1722448
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021

Présentation de la marque GRAND JURA

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GRILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GRILLOT domicilié(e) 27 avenue de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 092 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque GRAND JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND JURA est expirée depuis le 15 novembre 2021.

SOCIETE GRILLOT a également déposé les autres marques suivantes : MICHAUD , LISERET VERT , LA VOUIVRE


SOCIETE GRILLOT, S.A.S. - 27 avenue de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France - SIREN 478092232


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200978 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453258 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481596 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672009 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

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