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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société « GREEN PRODUCE »
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Green Produce
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green Produce
Société « GREEN PRODUCE », Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662140
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/07/2019
Green Produce de Société « GREEN PRODUCE »

Présentation de la marque Green Produce

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société « GREEN PRODUCE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Green Produce »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société « GREEN PRODUCE » domicilié(e) 68, rue des Banquets - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 637 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FELIX, Avocat domicilié(e) 37/39, rue Paul Saïn - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Produce est expirée depuis le 6 juillet 2019.

Société « GREEN PRODUCE » a également déposé les autres marques suivantes : Arom Maroc Intense


Société « GREEN PRODUCE », Société par actions simplifiée - 68, rue des Banquets - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 489637538


Jean-Louis FELIX, Avocat - 37/39, rue Paul Saïn - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sauces (condiments) épices.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) agrumes.