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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société GRAVOGRAPH
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GRAVOCOM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVOCOM'
Société GRAVOGRAPH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680558
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque GRAVOCOM'

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société GRAVOGRAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVOCOM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GRAVOGRAPH domicilié(e) 50 Avenue Jean Jaurès, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD COUTEL - France.

La marque GRAVOCOM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Société GRAVOGRAPH a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOPLY , GRAVOPLAST , GRAVOGLAS


Société GRAVOGRAPH, Société Anonyme - 50 Avenue Jean Jaurès, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France


LE CABINET AYMARD COUTEL - France


Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198174 - Publication au BOPI 1996-02-26

Signalisation, modulaire ou non, pouvant supporter des plaques et des panneaux gravés ou marqués par tout autre procédé

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.