Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GRANJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Heliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GRANJA domicilié(e) 102, ROUTE DE TOULOUSE,31270 CUGNAUX - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 800 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETER SMITH SOCIETE GRANJA domicilié(e) 102, ROUTE DE TOULOUSE,31270 CUGNAUX - 31270 - France.
La marque Heliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GRANJA a également déposé les autres marques suivantes : HELIANCE
SOCIETE GRANJA SA - 102, ROUTE DE TOULOUSE,31270 CUGNAUX - 31270 - France - SIREN 730800661
PETER SMITH SOCIETE GRANJA - 102, ROUTE DE TOULOUSE,31270 CUGNAUX - 31270 - France
Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370980 - Publication au BOPI 2003-05-19
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Tondeuses à gazon électriques Tondeuses à gazon thermiques Tondeuses autoportées Motobineuses électriques Motobineuses thermiques Motoculteurs Scarificateurs électriques Scarificateurs thermiques Débroussailleuses thermiques à roues Débroussailleuses thermiques à dos taille-haies thermiques Coupe-bordures thermiques Taille haies électriques Coupe-bordures électriques Broyeurs électriques Broyeurs thermiques Chevalets pour scier (parties de machine) Tondeuses hélicoïdales (instruments à main) Scies à bûches (outils) Fendeurs de bûche (outils) Entretien et réparation de machines et d'outils pour l'entretien des espaces verts
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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