Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANGES & Greniers
Société GRANGES ET GRENIERS SARL au capital de 8.000,00 Euros

Numéro de dépôt :
99832748
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRANGES & Greniers

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GRANGES ET GRENIERS au capital de 8.000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANGES & Greniers »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GRANGES ET GRENIERS au capital de 8.000 domicilié(e) dont le siège social est fixé : 18 Rue des Frères Lumières, Zone Industrielle, à MEAUX 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 702 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jacques SALLARD Avocat à la Cour - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Société GRANGES ET GRENIERS SARL au capital de 8.000,00 Euros - dont le siège social est fixé : 18 Rue des Frères Lumières, Zone Industrielle, à MEAUX 77100 - France - SIREN 424702595


Me Jacques SALLARD Avocat à la Cour - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322505 - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2001-04-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, no en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans les autres classes. Vêtements, chaussures chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport non compris dans les autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].